Edition
La base de données des initiatives économiques et solidaires est éditée par l’Association Mouvement pour une économie solidaire
Siège social de l’association :
49 rue du village, 13006 Marseille
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17, ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le numéro d e déclaration est le 1394007.
En application de l’article 34 de la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à bdis@apeas.fr
En savoir + : http://www.cnil.fr
